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Marques déposées par Ménager Gérard
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CHATEAU CLOS TILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS TILLET
Ménager Gérard

Numéro de dépôt :
3789702
Date de dépôt :
12/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2020
CHATEAU CLOS TILLET de Ménager Gérard

Présentation de la marque CHATEAU CLOS TILLET

Déposée le 12 décembre 2010 par Ménager Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CLOS TILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est Ménager Gérard domicilié(e) 1 Château Gaubert - 33330 - ST CHRISTOPHE DES BARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ménager Gérard domicilié(e) 1 Château Gaubert - 33330 - ST CHRISTOPHE DES BARDES - France.

La marque CHATEAU CLOS TILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS TILLET est expirée depuis le 12 décembre 2020.

Ménager Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GAUBERT


Ménager Gérard - 1 Château Gaubert - 33330 - ST CHRISTOPHE DES BARDES - France


Ménager Gérard - 1 Château Gaubert - 33330 - ST CHRISTOPHE DES BARDES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Chateau Clos Tillet ”.